Prix et rémunération

La participation à un concours coûte entraîne des coûts élevés aux architectes. La compensation financière des concurrents est une mesure raisonnable qui assure le promoteur de la participation des meilleurs architectes.

Le coût assumé par le promoteur dépend du nombre de prix accordés. À cet égard, la recommandation de l'IRAC est comme suit :

• Concours ouvert : de 3 à 5 prix.
• Concours à participation restreinte : de 3 à 5 prix.
• Concours sur invitation : tous les concurrents sont rémunérés. (L'IRAC recommande d'inviter de trois à cinq concurrents.)

Il est important de s’assurer que les dispositions relatives aux paiements et aux prix sont approuvées par l'ordre provincial ou territorial d’architectes. Certains ordres considèrent que la participation à un concours sur invitation dans lequel les architectes ne reçoivent pas tous la même rémunération constitue une faute professionnelle.

Dans le cas d’un concours ouvert ou d’un concours à participation restreinte (selon des critères géographiques), le premier prix doit être égal aux honoraires professionnels correspondant à cette partie du travail de conception.

Par exemple, si les règles du concours prévoient la présentation d’esquisses, le prix devra correspondre aux honoraires d’architecture pour les esquisses. Si elles ne prévoient que la présentation d’études conceptuelles, le prix devra être d'un montant approprié pour ce type de services.

Le total des autres prix devrait correspondre à environ deux fois les honoraires correspondants ou deux fois le montant du premier prix.

Généralement, le montant du premier prix est considéré comme un acompte sur les honoraires qui seront dus au lauréat pour poursuivre le mandat et fournir les services professionnels relatifs au projet choisi.

Les architectes qui participent à des concours sur invitation devraient recevoir une rémunération correspondant aux honoraires des services professionnels rendus selon les exigences du concours.